- REUNION DESIGN -
| Adresse : | 92 rue Roland Garros 97436 Saint-Leu Ile de la Réunion - France |
| Téléphone : | 0262 38 12 07 |
| E-mail : | Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. |
| SIRET : | 480 927 888 000 28 |
| Adresse : | 39 Chemin des Longanis 97421 La Rivière Saint-Louis Ile de la Réunion - France |
| Téléphone : | 0692 51 71 68 |
| E-mail : | Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. |
| Site web : | www.artefact-studio.re |
M. Lucien BOUFFARD
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction ou la modification, pour un usage autre que privé, sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.
Les droits de propriété intellectuelle concernant les éléments constitutifs du site Réunion Annonces et le site lui-même appartiennent à Réunion Design, à ses donneurs de licence et/ou à ses annonceurs.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est notamment interdit d'utiliser, reproduire, représenter, traduire ou adapter quelconque élément du site ou le site lui-même, de façon totale ou partielle, sur quelque support que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de Réunion Design.
En d'autres termes, l'extraction, le téléchargement et la réutilisation de la totalité ou d'une partie du contenu de ce site (textes, annonces, images, vidéos, formulaires, bannières, conditions générales etc.), est strictement interdite sans l'autorisation écrite de Réunion Design.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés numéro 78-17 du 6 janvier 1978, Réunion Annonces vous informe que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire, est nécessaire au traitement des publications et des demandes.
Les données collectées le sont dans le respect de la vie privée de chacun. Elles sont destinées principalement à l'usage de Réunion Design afin de traiter les publications, améliorer les services envers les usagers et informer ses membres sur ses produits et ses services.
L'utilisation de données personnelles publiées par des tiers via le site est uniquement autorisée en vue de conclure un accord direct avec l'annonceur.
En aucun cas il n'est autorisé de traiter des données personnelles pour tout autre objet que celui proposé ou demandé, ce qui signifie qu'il est notamment interdit :
L'annonceur s'engage à :
En cas d'utilisation illicite, l'utilsateur sera tenu responsable de tous dommages causés aux tiers y compris à Réunion Design, du fait de cette utilisation.
Nos services s'efforcent de sécuriser ses systèmes contre la perte et/ou toute forme d'utilisation irrégulière.
Pour cela, nos services se réservent le droit de supprimer une publication à tout moment et sans préavis notamment dans les cas où :
En aucun cas les services propsés par Réunion Annonces ne saurait être tenus pour responsable des actes engagés par les usagers qu'il y ait transaction ou non.
Notre service décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation du site.
Copyright © 2011 ART&FACT - Tous droits réservés
*Hors options A la Une (facultative)